Mentions légales
Informations légales concernant Global Communication System
1. Informations sur l'entreprise
Le site web gcs.nc est édité par :
- Raison sociale : Global Communication System (GCS)
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 1 000 000 XPF
- Numéro RIDET : 123456
- Siège social : 58 rue de Papeete, Ducos, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
- Téléphone : +687 797327
- Email : contact@gcs.nc
Directeur de la publication : M. Jean Dupont, Gérant
2. Hébergement
Le site web gcs.nc est hébergé par :
- Société : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 10
- Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site web gcs.nc (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Global Communication System ou de ses partenaires, et est protégé par les lois calédoniennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Global Communication System.
Les marques et logos présents sur le site sont des marques déposées par Global Communication System ou ses partenaires. Toute reproduction, usage ou apposition de ces marques sans autorisation expresse et préalable de Global Communication System ou des titulaires des marques est interdite.
4. Liens hypertextes
Le site gcs.nc peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Global Communication System n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site gcs.nc est soumise à l'autorisation préalable de Global Communication System.
5. Responsabilité
Global Communication System s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, Global Communication System décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en Nouvelle-Calédonie. En cas de litige, les tribunaux de Nouméa seront seuls compétents.
7. Modifications
Global Communication System se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 03/04/2025